Le 7 février 1905, Gabriel Célestin Damourette (Querqueville, 1824 – Omonville-la-Petite, 1915), vénérable juge de paix du canton de Beaumont-Hague, quitte une fonction exercée à la satisfaction générale après 33 ans 9 mois et 5 jours de service. À ce cultivateur réputé d’Omonville-la-Petite issu d’une famille implantée à Cherbourg et dans la Hague depuis quatre siècles1, succède un homme venu du lointain Sud-Ouest, au passé trouble.
Un parcours mouvementé
Le parcours d’Henri Dehuc, né en 1863 à Duravel (Lot, arrondissement de Cahors), dans le Quercy, est singulier sans être exceptionnel. Contraint d’interrompre ses études secondaires pour raisons de santé, il séjourne un an en Angleterre, puis travaille comme clerc de notaire à Launac (Haute-Garonne).
Dans son acte de mariage, en juillet 18862, il se présente comme « professeur de langues étrangères » et directeur d’une société de location immobilière à Toulouse. La presse dira en 1919 que cette entreprise avait mauvaise réputation. Plus tard, il entre au bureau des hypothèques de Toulouse.
En mai 1892, Henri Denuc est élu maire de Drudas (canton de Toulouse), commune d’origine de son épouse, alors jugée « réactionnaire » par la gauche de Haute-Garonne. En août suivant, il expose longuement dans la presse son conflit avec le curé au sujet d’une procession religieuse interdite. Cette médiatisation a pu lui valoir la sympathie du parti radical, alors fortement marqué par l’anticléricalisme et l’opposition à l’Église catholique. Son mandat est pourtant bref. Dès janvier 1894, le préfet lui substitue une commission municipale et, le 10 février, le conseil municipal de Duravel est dissous par décision du président de la République en conseil des ministres.
Le motif exact reste inconnu, mais son caractère difficile, voire violent selon des témoignages postérieurs, a sans doute amené cette procédure exceptionnelle. Déjà, en juillet 1886, moins d’un mois avant son mariage, Denuc avait été condamné par le tribunal d’instance de Toulouse à un mois de prison ou 100 francs d’amende, pour coups et blessures3.
Sa vie privée semble également agitée. Au début des années 1890, le couple Denuc, éprouvé par la mort précoce de ses deux filles, se désunit, sans séparation juridique, en raison des infidélités répétées du mari.
« Réhabilité » par la cour d’appel de Toulouse en 1895, Denuc milite dans le « parti radical et radical-socialiste »., le Journal du Lot, d’abord alerté contre sa personnalité, enquête sur son passé politique, et, rassuré, le présente comme un ami de M. Ournac, sénateur de la Haute-Garonne : « Il a du reste été maire radical dans ce département (le Lot) et a pris une part active à toutes les luttes politiques contre la réaction dans la Haute-Garonne4 »
Le parti radical et radical-socialiste domine alors la vie politique nationale, et le Sud-Ouest toulousain figure parmi ses bastions. Au pouvoir de 1902 à 1905 sous la présidence d’Émile Combes, le parti place ses partisans dans les administrations publiques. Denuc obtient ainsi, par décret du premier janvier 1904, le poste de juge de paix du canton de Puy-l’Évêque (Lot), dans son Quercy natal. Cette nomination est la bienvenue car il est sans emploi depuis près d’un an. Il est entré en conflit avec son dernier employeur, un huissier d’Arcachon, peut-être en raison de son activité militante.
L’art du rebond et le clientélisme politique
Sa nomination, surprenante pour ses concitoyens, est due en premier lieu au sénateur du Lot, Jean Costes5 et à l’appui du sénateur de Haute-Garonne et ancien maire de Toulouse, Camille Ournac. Leur soutien réaffirmé balaie les critiques d’arrivisme qui lui sont imputées : et convainc le « Journal du Lot « de la sincérité de ses convictions républicaines :
« Nos amis de Puy-l’Évêque protestent contre la nomination de monsieur Denuc… Notre honorable sénateur a été trompé de bonne foi par M. Ournac. Si monsieur Denuc a été un républicain exemplaire dans la Haute-Garonne, il n’en a pas été de même à Duravel. Là, on a gardé le souvenir d’un homme aimable, peut-être, mais d’un réactionnaire indiscutable, ou tout au moins agissant comme tel6.
Après enquête sur son passé politique, le journal radical lui délivre un certificat de républicanisme : « il a du reste été maire radical dans ce département et a pris une part active à toutes les luttes politiques contre la réaction dans la Haute-Garonne7 » Denuc a bien trompé son monde où n’a pas su maîtriser son tempérament agressif.
Après moins d’une année d’exercice dans son canton natal, ses protecteurs radicaux l’expédient, en janvier 1905, au fin fond du Cotentin. Cette affectation évoque, en pire si l’on peut dire, la sanction qu’infligeaient les évêques de Coutances aux prêtres de leur diocèse tombés en disgrâce.
Denuc débarque dans un milieu très différent de celui où il a vécu, où la parole est mesurée et où l’on voit d’un mauvais œil les prises de position politiques trop visibles, en premier lieu, malgré la tiédeur religieuse de la population, les démonstrations d’anticléricalisme. Le nouveau juge de paix vit d’ailleurs le plus souvent seul, son épouse ne fait que de brefs séjours à Beaumont et leur dernier, étudiant de 18 ans, est mort à Toulouse en 1908. Il semble avoir assez vite suscité l’antipathie d’une partie de la population et fait l’objet de diverses plaintes :
« On le tenait à respectueuse distance, son caractère irascible à lui seul éloignait de lui toute amitié raisonnée. On allait chuchotant et répétant sur lui des choses très graves. Au demeurant, on le tenait aussi pour un peu fou…8».
Ces « bruits et chuchotements » dureront quatorze ans. et Denuc restera indéboulonnable, toujours soutenu par le parti radical-socialiste dont un des hommes les plus influents est le toulousain Jean Cruppi, depuis 1898 député radical de la circonscription dont fait partie la commune de Drudas. Cet éminent juriste, est ministre de 1908 à 1912, et le « patron » de Denuc comme garde des sceaux, ministre de la Justice de juin 1911 à janvier 1912. Selon le « Phare de la Manche », « les « démarches, menaces, supplications, rien ne réussit à l’arracher à son poste pour le renvoyer là-bas9 ». Les « chuchotements » se rapportent aux relations du juge avec ses servants. Dans les campagnes de l’époque, ce type de situation ne suscite pas d’alarme particulière, les privautés des cultivateurs ne sont pas dénoncées.
En 1913, Charles Benoist, dans le cadre d’une enquête sur la dénatalité menée en divers lieux de France, a retenu le canton de Beaumont-Hague qu’Arsène Dumont, pionnier des études démographiques, avait étudié 20 ans plus tôt. Abordant la question de la limitation volontaire des naissances et du célibat prolongé des cultivateurs, il ne manque pas d’en souligner les conséquences en ce qui concerne les relations de maître à servante. Les élus locaux et les prêtres interrogés sur le malthusianisme ambiant (maîtres et domestiques, catholiques pratiquant ou pas) passent sous silence cette question10.
« Un jour l’orage éclata11 »
La population, soucieuse que chacun ne s’occupe que de ses affaires personnelles, est probablement moins sensible aux relations du juge avec ses servantes, une affaire circonscrite à son ménage, qu’à son manque de réserve – ou de discrétion – à l’égard des autres femmes. Mais la cause première du sentiment général d’antipathie est à rechercher dans son caractère irascible et agressif du juge, incompatible avec l’esprit de conciliation qui était l’essence même de sa fonction.
À partir de 1915, plusieurs faits survenus à son domicile alimentent l’enquête ouverte contre lui à la suite des plaintes de deux jeunes filles mineures à la fin de l’année 1918. Examinés lors du procès, ils occupent une place centrale dans la procédure judiciaire engagée en 191912. Les débats de l’audience de Coutances les 26 et 27 septembre 1919, s’appuient notamment sur des témoignages, des courriers et plusieurs pièces versées au dossier, qui contribuent à établir les charges retenues contre l’ancien magistrat.
En 1915, le juge Denuc emploie comme domestique la jeune Marie Loir, âgée de 12 ans, dont la mère, veuve et chargée de six enfants, demeure à Saint-Martin d’Audouville (canton de Montebourg). Denuc déclarera aux enquêteurs avoir agi par compassion pour une famille pauvre.et, de fait, il se serait comporté correctement avec cette jeune fille. Mais en mars 1915, il la renvoie dans son famille et lui substitue sa sœur cadette Andrée, âgée de de 10 ans. Celle-ci affirmera avoir été victime de ses agissements répétés 4 à 5 fois par semaine entre son entrée chez Denuc et son départ fin 1916 après le décès de sa mère et le rapport médico-légale constatera le viol complet de la jeune fille.
La même situation se répète lorsque la troisième sœur, Louise, ayant atteint 13 ans, entre au service du ménage Denuc, le 4 avril 1918. Ce même jour madame Denuc, qui ne venait à Beaumont que pour de brefs séjours, regagne Paris et Denuc aurait, le soir, abusé de Louise et poursuivi ses agissements jusqu’à son départ de la maison le 15 juin 1918.
Durant l’instruction seront présentées les lettres de Louise adressées à Andrée et exposant clairement le comportement du juge et les deux sœurs jeune Louise déclareront que Denuc avait l’habitude de leur montrer des livres à images obscènes.
Arrêté en novembre 1918, Denuc est jugé à huis-clos par la cour d’assises de Coutances le 26 septembre 1919 et l’audience doit être prolongée au jour suivant en raison de la longue audition des 19 témoins et de la combativité de l’avocat de la défense, maître Noël, un ténor du barreau de Coutances.
Au début de l’instruction, à Cherbourg, Denuc a dénoncé un « complot », sans pouvoir en désigner le ou les instigateur(s.) Puis il se mure dans le silence jusqu’à l’audience. Il nie d’abord les faits, puis les reconnaît après l’audition de dix-neuf témoins à charge, parmi lesquels le maire de Beaumont, et la présentation du rapport médico-légal. Reconnu coupable de tous les chefs d’accusation : viols, tentatives de viols, attentats à la pudeur, mais avec les circonstances atténuantes, il est condamné à huit ans d’emprisonnement. Comme souvent à l’époque dans ce type d’affaires, le jury lui accorde des circonstances atténuantes.
La presse locale a relaté l’affaire avec une relative discrétion, Aucun journal n’évoque l’arrestation de Denuc ou l’instruction en cours, l’affaire est mentionnée seulement à la veille du procès, dans l’ordre du jour de la séance des assises. La presse attend le lendemain du jugement pour présenter les faits et le coupable, le Phare de la Manche par un court article, « Cherbourg-Eclair et le Réveil Maritime » par un texte plus long et bien documenté. Au-delà de Cherbourg, le « Journal de la Manche et de la Basse-Normandie, républicain progressiste », imprimé à Saint-Lô, et « Ouest-Eclair » dans son édition couvrant la Manche, se contentent de brefs comptes rendus des deux audiences. la Croix de la Manche du 4 octobre 1919 résumait bien le sentiment général : « nous ne nous appesantirons pas sur cette lamentable affaire ». Les journaux qui détaillent volontiers les crimes de sang évitent de s’étendre sur les crimes sexuels.
Fin mars 1920, un long délai, la voiture cellulaire quittait Cherbourg, emportant Denuc vers la maison d’arrêt où il devait purger sa peine de huit années13. Il mourut à Pau, où il avait trouvé un emploi de « garçon de salle » au du mois de mars 1931. Six mois après son jugement, un long délai, Le bénéfice des circonstances atténuantes, accordées à un homme exerçant une fonction publique et qui plus est revêtu de l’autorité du magistrat, peut paraître surprenante aujourd’hui. Les circonstances atténuantes ont été introduites dans le code pénal par une loi du 28 avril 1832, pour éviter que les jurys acquittent les prévenus plutôt que de leur infliger les lourdes peines qui étaient alors prévues par la loi. La relative indulgence du jury envers Denuc tient aux représentations judiciaires et sociales, qui n’avaient guère évolué depuis un siècle : faible prise en compte de la parole des victimes et ignorance des traumatismes subis, poids du statut des notables. Une notion alors sans valeur juridique, le consentement, pesait également dans l’esprit des jurés, enclins à suspecter chez l’enfant – et chez la femme – l’entreprise de séduction. suspicion de séduction à l’encontre des enfants14.
Joël Tatard
Notes et références :
1 Plusieurs fois primé dans les concours agricoles, membre et vice-président de la société d’agriculture de Cherbourg, chevalier du mérite agricole. La famille Damourette apparaît à Hainneville en 1468 (AD 50, 210. J.219. chartrier de Capelle, 20 mars 1468. Partage de la succession de Jehan Pillon et Jehanne de Querqueville), venant probablement de l’actuelle Seine-Maritime ou du nord de la Mayenne actuelle.
2 Archives départementales de la Haute Garonne, 1E28 registre d’état-civil de Drudas 1883-1892.
3 « La Dépêche du Midi, journal de la démocratie du Midi », premier août 1886.
4 Le Journal du Lot, 3 février 1904.
5 Jean-Henri Costes (1838-1913), notaire, maire de Cahors (1887-1906), conseiller général (1901-1913), sénateur du Lot (1901 à 1906).
6 Le Journal du Lot, 31 janvier 1904.
7 Le Journal du Lot, 3 février 1904.
8 « Le phare de la Manche, gazette de Cherbourg et du département », premier octobre 1919. (Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, JO-655).
9 « Phare de la Manche, gazette de Cherbourg et du département », cf. note 6.
10 Charles BENOIST, « Rapport sur les causes économiques, morales et sociales de la diminution de la natalité dans le canton de Beaumont Hague » Académie des Sciences Morales et Politiques, volume CXXXVI, Picard éditeur, Paris 1916, page 545 et suivantes.
11 « Le Phare de la Manche, gazette de Cherbourg et du département, cf. note 6.
12 Archives Nationales, site Pierrefitte, ministère de la Justice. inventaire cote : BB/18/2530-BB/18/2639/2. Dossiers de la division criminelle classés chronologiquement. Série A. Volume 2 (1914-1920). Cote : 1131 A 19. Affaire Denuc, juge de paix de Beaumont-Hague (Manche) poursuivi pour attentat aux mœurs. Les affaires instruites à Cherbourg et jugées par la cour d’assise de Coutances en 1918 et 1919 ne figurent pas à l’inventaire des fonds de la cour d’assise (Série U, 2 U. fonds de la cour d’assises).
13 Nous ignorons le lieu de détention de Denuc et s’il a bénéficié d’une remise de peine. ou d’une libération conditionnelle. Celles-ci étaient beaucoup moins fréquentes qu’actuellement, notamment pour les crimes à connotation sexuelle.
14 En 1920, l’âge de 13 ans constitue le seuil de la majorité sexuelle. Cf Anne AMBROISE-RENDU « Attentats à la pudeur sur enfants : le crime sans violence est-il un crime ? (1810-années 1930) », Revue d’histoire moderne et contemporaine, vol. 56. No 4, 2009, p. 165-1.